Mentions légales
Bienvenue sur le site des Ateliers mi-gratteurs ! Vous trouverez ci-dessous les informations légales relatives à notre site internet, conformément à la législation en vigueur.
1. Éditeur du site
Les Ateliers mi-gratteurs
Association loi 1901 à but non lucratif
5 allée Marc Chagall
75013 PARIS
France
RNA : W751269652
SIRET : 923 623 425 00017
Contact :
Directrice de la publication : Magda Moraczewska
Webmaster et rédacteur : Dominique Martigne
2. Organisme de Formation
Les Ateliers mi-gratteurs sont déclarés en tant qu’Organisme de Formation sous le numéro 11757267275 auprès de la Préfecture de la région Île-de-France (DREETS).
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
La certification Qualiopi est en cours d’obtention.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
O2switch
SARL au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site mi-gratteurs.net (textes, images, photographies, illustrations, logo, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable des ateliers mi-gratteurs.
5. Protection des données personnelles
Les Ateliers mi-gratteurs attachent une grande importance à la protection de vos données personnelles.
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6. Cookies
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7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Les Ateliers mi-gratteurs ne peuvent être tenus responsables du contenu de ces sites tiers.
8. Crédits
Conception et développement : Dominique Martigne
Photographies : Magda Moraczewska et Dominique Martigne
9. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : [date]
Pour toute question concernant ces mentions légales, n’hésitez pas à nous contacter à
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